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11 août 2011 4 11 /08 /août /2011 06:31

 Voici un article extrait du Quotidien "Le Monde" qui résume bien toutes les contradiction de la nouvelle loi sur l'immigration dûe à ce gouvernement ultra-réactionnaire de Sarkozy-Guéant. Par delà ses dimensions inhumaines, cette politique vise à "chasser" sur le terrain de l'extrême-droite, celui du racisme, de la peur de l'autre, des immigrés pour, à quelques mois des élections présidentielles, teter de regagner les voix récupérées par la F.N. et Mme Le Pen.

Raison de plus pour agir, défendre les personnes étrangères menacées, à La Rochelle, avec M; SACIRAJ Muharem,  comme partout, et de tout faire pour virer ce pouvoir et ouvrir une autre perspective politique, dans tous les domaines, y compris celui de la régularisation des immigrés. 

 Je vous invite à lire l'actuelle moûture du  programme populaire partage programme populaire partage .                          Henri Moulinier

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Abonnez-vous 15 € / moisLeImmigrationIRaison de plus pour agir programme populaire partage programme populaire partage °°°°°°
Cet élément a bien é
Immigration: la nouvelle loi appliquée avec sévérité
Le Monde 9-8-2010
 
Le ministre de l'intérieur, Claude Guéant, a réitéré, lundi 8 août, dans un entretien accordé à l'Agence France Presse, son intention d'atteindre, d'ici à la fin 2011, le chiffre record de 30 000 reconduites à la frontière d'étrangers en situation irrégulière - son prédécesseur, Brice Hortefeux, l'avait fixé à 28 000.
Un objectif rendu viable grâce à la nouvelle loi sur l'immigration validée, le 9 juin, par le Conseil constitutionnel. Une loi très répressive, dont les effets se font déjà sentir sur le terrain.
 
Le gouvernement ne parvenait pas à reconduire plus de 20% à 30% des migrants...
L'objectif central de ce texte, dont les premières ébauches remontent à mars 2010, était en effet de réformer le système d'éloignement des étrangers, jugé coûteux et peu efficace. Jusqu'à l'entrée en vigueur de la loi, le gouvernement ne parvenait pas à reconduire plus de 20 % à 30 % des migrants sans papiers interpellés. Mais avec cette loi, élaborée à l'époque où Eric Besson était à la tête du ministère de l'immigration et de l'identité nationale, les choses ont changé. Les associations qui interviennent dans les centres de rétention pour assurer l'aide juridictionnelle aux étrangers en instance d'éloignement confirment toutes le "tour de vis".
 
Auparavant, les sans-papiers interpellés se voyaient généralement délivrer un document administratif qui leur donnait un délai de trente jours pour quitter le territoire français. Beaucoup en profitaient alors pour disparaître. Désormais, la loi (article 37) autorise le préfet à supprimer ce délai dès lors qu'il estime qu'il existe "un risque que l'étranger se soustraie à cette obligation". Option dont font de plus en plus "systématiquement" usage les préfectures, selon l'association Forum réfugiés.
Ce fut le cas, par exemple, selon l'association la Cimade , pour un homme originaire du Niger en situation irrégulière dans le Val-de-Marne. Malgré plus de douze ans de présence en France, le fait qu'il soit marié, père de deux enfants et séropositif, il était en instance de reconduite à la frontière fin juillet "sans délai de départ volontaire". Il a fallu un recours de la Cimade devant le tribunal administratif pour qu'il soit libéré.
Pour l'éloignement, la loi prévoit également, en théorie, une palette de réponses à graduer en fonction de la situation familiale du sans-papier. Mais selon les associations, ce sont presque toujours les solutions les plus répressives qui sont mises en oeuvre. Ainsi, une des nouveautés de la loi est de permettre d'ajouter à la peine d'éloignement une forme de "bannissement" du territoire français - "l'interdiction de retour". Là encore, cette interdiction - qui peut aller jusqu'à trois ans - est presque systématiquement prononcée.
De même, il existait avant la loi Besson une tolérance de la part des juges à l'égard des étrangers sans papiers non mariés mais en situation de concubinage, en France depuis longtemps, et parents d'enfants scolarisés. S'ils étaient interpellés et placés en rétention, ils étaient la plupart du temps relâchés. "Mais aujourd'hui, tous les recours que nous avons formulés dans ces types de dossiers n'ont pas encore abouti", pointe Tahar Khalfoune, de Forum réfugiés.
 
Le cas d'un Marocain vivant en concubinage avec une Française et père d'une fillette...
La Cimade rapporte, elle, le cas d'un Marocain vivant en concubinage avec une Française et père d'une fillette de 7 ans. Incarcéré en 2009 pour "fraude à l'assurance", il était sorti de prison en juin 2010. Interpellé un an plus tard car il n'avait pas pu régulariser sa situation du fait de sa détention, il a été condamné, au mois de juillet, à être éloigné avec une interdiction du territoire de deux ans pour "trouble grave à l'ordre public". Une peine motivée par sa précédente condamnation. Dans son cas, le jugement a toutefois été cassé par le tribunal administratif.
L'une des raisons expliquant la facilité avec laquelle sont appliqués tous ces durcissements est en grande partie liée à un changement clé dans l'organisation judiciaire de l'éloignement : le recul de deux à cinq jours de l'intervention en rétention du juge des libertés et de la détention (JLD). Ce sont les décisions de ces juges, qui contrôlaient notamment les conditions d'interpellation et de garde à vue, qui aboutissaient avant à la libération de nombreux sans-papiers. Désormais, les étrangers peuvent être éloignés avant même qu'ils aient eu le temps d'intervenir.
 
Dans ce contexte, plusieurs associations dénoncent des dérapages
Parmi elles, l'Ordre de Malte. Le 4 juillet, elle s'est fendue d'un communiqué pour dénoncer les conditions d'éloignement de "ressortissants de l'Union européenne" dans le centre de rétention de Lesquin (Nord). L'association a indiqué avoir été témoin de reconduites sans même que les personnes renvoyées aient eu le temps de récupérer le passeport qu'elles n'avaient pas sur elles lors de leur interpellation...
Le cas le plus emblématique de ces récents dérapages est survenu à Bordeaux, le 30 juillet. Un ressortissant indien a été maintenu en rétention alors même qu'un juge avait ordonné sa remise en liberté depuis vingt-quatre heures. Pour ce cas-là, la préfecture a toutefois fait amende honorable, admettant un "dysfonctionnement exceptionnel".
 
Elise Vincent - Le Monde - 9 8 2010

Des mesures pour faciliter les éloignements

Recul de l'intervention du juge des libertés
Avant d'être éloigné, un étranger en instance de reconduite doit passer devant deux juges, l'un judiciaire, le juge des libertés et de la détention (JLD), qui examine la légalité de son placement en rétention, l'autre administratif, qui juge du bien-fondé de la mesure d'éloignement. En repoussant à cinq jours au lieu de deux l'intervention du JLD, la nouvelle loi donne plus de temps à l'administration pour éloigner un étranger.

Allongement de la durée de rétention

Pour reconduire un étranger, son pays d'origine doit lui délivrer un laissez-passer, ce qui peut prendre du temps. D'où l'intérêt d'allonger la durée de rétention. En 2003, Nicolas Sarkozy, alors ministre de l'intérieur, l'avait fait passer de 12 à 32 jours. Elle est désormais de 45 jours.
Des zones d'attente à la carte
Partout sur le territoire peuvent être créées des zones d'attente d'où les étrangers sont plus facilement expulsables et où la possibilité de demander l'asile est plus réduite.
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Menace d'expulsion de M. Muharem SACIRAJ,

                                     habitant La Rochelle depuis des années

 

Lettre à Monsieur Le Préfet de l'Aube,

 

Le 01/08/2011, vous avez pris un arrêté de placement en rétention à l'encontre de Monsieur SACIRAJ Muharem, ressortissant kosovar, appartenant à la minorité rom.

 

Le 05/08/2011, la Cour Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) décidait de suspendre la mesure d'éloignement vers le Kosovo.

 

La CEDH demande à Monsieur SACIRAJ Muharem de déposer une requête au fond au plus tard le 19 Août. La mesure de suspension de l'éloignement vers le Kosovo est valable jusqu'à ce que la CEDH statue sur le fond du dossier. Cette procédure juridique prend plusieurs mois.

 

La mesure d'éloignement étant suspendue, il n'y a donc aucune raison pour que Monsieur SACIRAJ Muharem soit maintenu au centre de rétention depuis le 05/08/2011.

 

Nous exigeons la libération immédiate de Monsieur SACIRAJ Muharem. Le maintenir en rétention serait faire de la rétention une mesure punitive à son égard.

 

La place de Monsieur SACIRAJ Muharem n'est pas en rétention ! Sa place est auprès de sa femme enceinte de 5 mois et de ses 3 enfants, dont l' un est handicapé.

 

Comptant sur votre discernement, je vous prie d'agréer, Monsieur Le Préfet, l'expression de mes sentiments citoyens les plus respecteux.
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16 août 2011 |

 

Samedi 13 août, Marius B., privé de liberté depuis 13 jours au centre de rétention de Nîmes, s'est donné la mort.

 

Marius B. avait 45 ans, était marié et père de 2 enfants. D'origine Rom et de nationalité roumaine, il avait vendu tous ses biens pour venir travailler en France sur des chantiers. Il disait ne pas comprendre pourquoi il était ainsi retenu alors que citoyen européen il était seulement venu en France pour travailler.

La Cimade alerte depuis de trop nombreuses années sur les conséquences des agissements de l'Etat en matière d'immigration : arrestations arbitraires, personnes expulsées alors qu'en situation régulière, violation de décisions judiciaires...

Elle témoigne de la violence et de l'inhumanité des procédures administratives : banalisation de la privation de liberté, familles séparées, malades renvoyés dans un pays où ils n'auront pas d'accès à un traitement indispensable...

Le drame qui a eu lieu ce samedi est la conséquence directe de la violence que constituent les politiques françaises de l'enfermement des étrangers. Il est la conséquence d'un système qui ne considère plus les hommes en humains.

La Cimade rappelle que les droits fondamentaux nous concernent tous, étrangers comme français, et qu'en acceptant cette banalisation de la privation de liberté nous acceptons que les droits de tous soient bafoués.

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Neboïcha SAVIC reparti pour de nouveaux sévices en Serbie parce que Rom

Malgré les mails, les coups de téléphone, les fax envoyés à la Préfecture grâce à la mobilisation de RESF13, Neboïcha SAVIC est parti à 6h30 le 17 août 2011, comme prévu sur le vol Luftansa via Munich pour Belgrade. Nous étions plus d’une vingtaine de lève-tôt militant( e)s pour distribuer les tracts et expliquer aux passagers le cas de Neboïcha et qu’ils pouvaient agir.

Nous l’avons vu et il nous a vu, sortir de la PAF puis embarqué en compagnie d’un Bosniaque et d’un africain. Ils nous ont fait de grands signes qui répondaient à nos « non, non, pas d’expulsion ».

Apparemment il n’y a pas eu il n’y a pas eu de de refus d’embarquement. Nous sommes repartis le cœur serré sachant qu’il risquait d’être à nouveau maltraité et en pensant à sa fille à nouveau séparée de son père.

Nous voyons là l’ignominie de la politique de Sarkozy qui ne respecte pas les plus élémentaires des droits fondamentaux : droit de circuler et de s’établir dans le pays de son choix (art 13 ), le droit d’asile et surtout le droit de vivre en famille, pour quelques voix de plus …

Philippe Dieudonné
Vice
-président de la fédération LDH13

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LDH - Fédération de la Gironde

Le 14 août 2010

POUR DIRE NON A LA TENTATION XENOPHOBE

Par deux décisions d’expulsion récentes, passant outre la jurisprudence et la sanction du pouvoir judiciaire, le Préfet de la Gironde s’est illustré dans la dérive xénophobe de la politique gouvernementale, portant ainsi gravement atteinte au droit le plus élémentaire à la défense et plus fondamentalement à l’Etat de droit.

En affichant pour 2011 un objectif « record » de 30 000 reconduites à la frontière d’étrangers « en situation irrégulière » et en réduisant de moitié la liste des métiers « en tension » accessibles aux non ressortissants de l’Union Européenne, le Gouvernement, par l’intermédiaire de son Ministre de l’Intérieur Claude GUEANT, affiche une nouvelle fois clairement la couleur : celle de l’enlisement dans une politique qui doit être fermement combattue.

Depuis plusieurs années, de discours en dérapages verbaux, de réforme en réforme rythmant une frénésie législative dans un sens toujours plus restrictif (la loi Besson sur l’immigration adoptée en mai 2011 constituant la Xième d’une longue série), la stigmatisation et le rejet de l’étranger sont montés de plusieurs crans, sous couvert d’arguments aussi grossiers que fallacieux. Nous serions « envahis », nos valeurs nationales seraient menacées (mais à quelles valeurs fait-on au juste référence aujourd’hui ?), les étrangers confisqueraient nos emplois et coûteraient cher au système de protection sociale …. Ce Gouvernement a donc choisi d’agiter le spectre d’une soi-disant menace externe, en l’occurrence de celles et ceux tentés d’abuser de la générosité de notre pays.

Vieille rengaine.

 Au mépris de la dignité et des droits les plus fondamentaux des individus, au mépris des valeurs et des principes qui fondent le socle de notre République, au mépris de l’Histoire, et enfin au mépris des Français eux-mêmes. Le Gouvernement préfère attiser les vieux réflexes de peur plutôt qu’éclairer les citoyens sur la réalité des phénomènes migratoires et leurs enjeux pour le pays et plus largement pour l’ensemble du continent européen

Ce qui est clair en revanche, dans l’impasse économique actuelle et face à l’impuissance des Etats européens à s’imposer face au chantage aussi insensé qu’inadmissible des marchés financiers, c’est l’acharnement de nos gouvernants, aussi vain que potentiellement incendiaire, à faire diversion en tapant sur des boucs émissaires. Le vrai problème ce serait donc « eux », ces étrangers, qui saperaient notre prospérité de nantis, nos acquis sociaux, notre pacte républicain ? Seuls y croient ceux que cela rassure d’identifier un coupable visible, d’autant plus facile à dénoncer et à condamner que ses droits sont peu à peu réduits et, pour ceux qui lui restent, ignorés ou proprement foulés du pied par des autorités supposées les faire respecter.

A cet égard, le Préfet de la Gironde n’est pas en reste. Inspirateur des récentes lois sur l’immigration, ce dernier se fait ici un ardent devoir d’en mettre en œuvre les ultimes dispositions, l’œil rivé sur la pseudo-performance du chiffre, celui de l’expulsion et de la honte, jusqu’à outrepasser les limites du droit, jusqu’à l’absurde de la mécanique administrative, jusqu’à la provocation et à l’affrontement avec le pouvoir judiciaire, jusqu’à une assurance qui frise l’impunité.

Ne cherchons ni respect de la plus simple dignité ni trace d’humanité dans cette politique et la manière dont elle est appliquée. Les droits de l’homme ne sont plus qu’un vernis indécelable derrière une soi-disant rationalité de façade. L’Etat nous protège de cet étranger présenté comme indésirable, notamment pour peu qu’il soit « Rrom » ou venu de ces pays dont on préfère cacher la misère que la voir s’installer chez nous, acculant hommes et familles à l’errance, non par plaisir de villégiature mais par nécessité de survie.

Pour la Ligue des Droits de l’Homme, l’indécence est aussi ailleurs.

 Dans les dérives d’une logique économique et financière qui laisse de plus en plus d’individus et de pays dans les rebuts et tourmentes d’une civilisation qui se dé-civilise à force de sacrifier au bénéfice de quelques nantis le respect des droits fondamentaux du plus grand nombre : logement, santé, emploi, éducation …

Sécurité et politique migratoire sont ainsi devenues les terrains d’affirmation d’une autorité nationale impuissante sinon complice face au chantage des grands lobbies affairistes. Elles détournent, (mais pour combien de temps encore ?), le citoyen des vrais problèmes et enjeux qui se posent à l’échelle du pays et du continent européen. Au prix de risques bien plus considérables que le leurre d’un chiffre-symbole offert en pâture, celui d’une politique « discri-migratoire ».

Nul doute que cette question sera l’un des thèmes clés de la prochaine campagne présidentielle de 2012. Il est fort à craindre que le débat, tel qu’il est déjà engagé, prenne des tournures caricaturales et nauséabondes. Cette tentation xénophobe est à dénoncer. Loin d’apaiser et de rassembler la société française dans toute sa diversité, elle ne peut que la fragiliser et aggraver les craintes, à un moment où il serait nécessaire de restaurer un minimum de confiance.

Refusant de cautionner le discours de la discrimination, de la division et du repli, les militants de la Ligue des Droits de l’Homme ont choisi de se battre pour le respect des droits les plus fondamentaux, pour une société plus équitable et plus solidaire, permettant à chacun de mobiliser sa singularité, sa différence, au service d’une ambition et d’un projet collectifs.

Elle rejette avec indignation cette politique et la condamne fermement. Elle invite tous les Républicains, tous les citoyens épris de nos principes de Liberté, d’égalité, de fraternité, toutes les associations qui les défendent, à s’unir pour lui faire obstacle, tant sur le plan national que dans ses expressions concrètes et locales, au plus près de chez nous, en Gironde.

Patrick LECOQ, Président de la Fédération girondine de la LDH

Jean-Claude GUICHENEY, Président de la section LDH de Bordeaux

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Published by henri Moulinier - dans Droits de l'Homme
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  • henri Moulinier
  • Adjoint au maire honoraire de La Rochelle. Ancien professeur de lycée en S.E.S. et chargé de cours d'éco Université de La Rochelle. Docteur en histoire. Militant LDH La Rochelle.
  • Adjoint au maire honoraire de La Rochelle. Ancien professeur de lycée en S.E.S. et chargé de cours d'éco Université de La Rochelle. Docteur en histoire. Militant LDH La Rochelle.

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