Henri MOULINIER

Ca va faire pas mal, en fin de compte, sur nos impôts locaux que nous paieront en 2009 et ce n'est pas fini, car ils vont encore augmenter en 2010, même si Maxime Bono et son adjoint aux finances, Olivier Falorni, tentaient de  prétendre le contraire lors du Conseil Municipal du 29 mars 2010, confondant taux des impôts et montant des impôts!
 

- Et la taxe d'habitation vient d'arriver le 10/10:  elle passe, pour notre maison,  de 543 euros en 2008 à 598 euros cette année (hors redevance audiovisuelle):  soit + 55  euros et + 10,13%

- A ces hausses municipales, il faut ajouter la hausse de la taxe d'habitation dûe au Conseil Général:  + 18 euros et + 8,22% en 2009, en attendant la prochain, déjà annoncée (Sud-Ouest du 12/10/09)  . Cela a amené une réaction vive des élus socialistes au Conseil Général   ( Sud-Ouest du 12/10/09), critiquant le projet de nouvelle hausse des taux des impôts departementaux. Les élus PS ( et les autres élus de gauche) n'ont pas eu le même réflexe de critique au Conseil Municipal de La Rochelle! Deux poids, deux mesures?
 

° Et, nous apprenons que le Conseil Général et sa majorité de droite conduite par Dominique Bussereau envisagent une nouvelle hausse des impôts départementaux en 2009, après avoir augmenté ceux de l'an passé ( Sud-Ouest du 13 /10/09 - p.12 - 13).
     Ce qui vaut une vive réaction  des élus socialistes dans l'enceinte du Conseil Général. Nous le verrons plus loin dans cet article, aucun élu au sein du Conseil Municipal de La Rochelle, à commencer par les ( ces mêmes) élus socialistes, n'a émis la moindre critique vis-à-vis de la hausse des impôts municipaux! Il est vrai qu'au Conseil Municipal, ils ont tous voté le hausse, y compris l'opposition!
Reprenons, pour 2009:

Pour ce qui concerne ma feuille de taxe d'habitation payable en 2009: la valeur locative brute, base du calcul de l'impôt,  passe de 3 420 euros à 3 506 euros, soit + 2,5

    ° La 2ème: hausse des taux (municipaux) des taxes d'habitation et taxes foncières ( Débat budgétaire au conseil municipal du 26/1 + vote du budget municipal lors du  Conseil du 23 mars 09)
  ° taxe d'habitation: le Taux sera augmenté de 0,6%, passant de 18,75% à 19,35% de votre valeur locative
  ° taxe foncière (sur les propriétés): le taux passera de 33,09% à 33,59% de votre valeur locative brute
  Il manque 620 000 euros de la part de l'Etat, dit le Maire à juste raison, car ses "concours" habituels baissent de 1,23% ( alors qu'ils ont augmenté de 1,11% en 2008), sans compter les transferts de charges décidés par l'Etat, imposés aux communes et non compensés (agents du recensement, établissement des cartes d'identité et passeports, maîtres-nageurs-sauveteurs sur les plages l'été, ...)
 Cette hausse des taux des impôts locaux est devenue "inévitable" a affirmé Dominique Hébert au nom des élus communistes, "au regard de la politique gouvernementale". Et de déclarer que le groupe communiste votera pour cette hausse. Mais il n'a rien proposé sur la nécessaire action des élus et des citoyens de cette ville pour interpeller l'Etat, lutter contre sa politique. Les élus communistes, aujourd'hui,  sont bien dans le rang! Et il n'a rien dit non plus sur la mise en cause de l'abattement forfaitaire qui ne touche que les résidences principales, c'est à dire les rochelais, ceux qui vivent à La Rochelle ( voir ci-dessous)

   ° La 3eme hausse par décision du Conseil Municipal, dès Septembre 2009: la réduction de l'abattement forfaitaire
              Le Conseil Municipal de rentrée a décidé d'augmenter la taxe d'habitation de 9%  sur 2 ans (2009 et 2010), pour  le plus grand nombre de contribuables rochelais ( non compris les 2 hausses précédantes).
  Comment? En réduisant de moitié, sur 2 ans, l'abattement général à la base pour les résidences principales à La Rochelle. Actuellement de 20%, il passe à 15% en 2009 et 10% en 2010. (Lire la délibération municipale du 15 septembre 2008 en cliquant ici)

  Certes, la décision, QUI N'EST PAS OBLIGATOIRE ( lire en cliquant ici l'article 1411 du Code Général des Impôts), doit  être prise par les Conseils municipaux avant le 1er octobre de l'année. Ce pouvait être 2008, ou une autre année (Ier octobre 2009)? Le Conseil Municipal n'a pas attendu le débat municipal du début de l'année 2009, il vient de le décider dès ce 15 septembre 2008, sans aucune information préalable des rochelais et des rochelaises.
  Depuis, silence!!!  Aucune explication publique donnée aux rochelais(es) dans le dernier bulletin municipal, ni dans la lettre du Maire. Mais de nouvelles décisions lors du Conseil Municipal de décembre augmentant les tarifs municipaux d'environ 3% pour 2009, alors que l'inflation se ralentit et tend même vers une ... déflation eu dernier trimestre 2008.
Ce fut le premier moyen d'augmenter les impôts locaux,  sans attendre le débat budgétaire et le vote du budget 2009 

  La méthode est simple:
Prenez votre feuille d'imposition 2007 concernant la Taxe d'Habitation.
Regardez la première colonne "Eléments de calcul" et la 2e colonne "Commune":
       ° Pour moi, avec 2 occupants de notre maison ( plus d'enfant  à charge), nous avions un seul abattement,    "l'abattement  général à la base" de 2O%, comme chacun de vous, pour une résidence principale
       ° Il ne concerne pas les résidences secondaires, qui ne seront donc pas ...touchées par la nouvelle mesure !
              Lire ici, à nouveau, l'article 1411 du Code Général des Impôts et son titre
       A La Rochelle (la commune), il y a plus de 43 000 logements ( 43 286 selon mes sources):
    -  87,2 % sont des résidences principales, où les rochelais vivent pour l'essentiel
     -  5,9 % de résidences secondaires, soit plus de 2 550 logements, qui elles ne connaitrons pas la même hausse.

Le Conseil Municipal a fait ainsi porter la hausse essentielle des impôts locaux sur les rochelais, ceux qui vivent toute l'année ici

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        ° Calcul 2008 de la taxe d'habitation:

           "Valeur locative brute":  ................................      3 420 euros                            
             -"Abattement général à la base: ...............    526 euros ( les 20%)
                 = "Base nette d'imposition" .....................         2894
                    x Taux d'imposition 2007 .......................            18,75%

                 = "Cotisation 2008: ....................................    543 euros
                                                  ( = ma taxe d'habitation  payée en 2008 )

       ° Calcul avec une réduction de cet abattement général à la base" de 20% à 15% en 2009 (et 10% en 2010, ce qui signifie une nouvelle hausse des impôts locaux en 2010):

     "Valeur locative brute"   .................................          3 506 ( + 2,5%)
  - "Abattement général à la base": ..............        415 ( taux de 15%)

    = " Base nette d'imposition"  .........................              3091
    X Taux d'imposition 2007: .......................                 19,35% ( au lieu de 18,75%))

           = " Cotisation 2009: ....                                         598 euros 

            - Soit + 55 euros en 1 an et + 10,13% pour la Commune seule

            - A cela s'ajoute l'augmentation de la taxe d'habitation allant au Conseil Général: qui passe de 219 euros à 239 euros: + 18 euros et + 8,22%
            - Au total, ma taxe d'habitation passe de 796 à 877 euros, soit
+ 81 euros et + 10,1%, tandis que ma taxe foncière gagne 23 euros         et + 4,2%. Je vais donc payer, en 2009, une somme supplémentaire de
104 euros, mais ma pension de retraite, elle, ne connait pas une telle progression!!!
    
  Regardez vos propres feuilles d'impôts locaux 2009 et celle de 2010.
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  Les décisions de la majorité municipale  vont  dans le sens de la réduction de notre pouvoir d'achat
        - Certes, le Maire et son Adjoint aux Finances, Olivier Falorni, ont pris la précaution de dire que les petites gens en dificulté ne seront pas touchés (RMIstes, résidents des foyers sociaux, personnes à faibles ressources étaient exonérées, soit 22% des ménages rochelais). Mais ils le seront par les 2 autres décisions évoquées dans cet article.
          - Cela veut aussi dire que 78% des rochelais résidents permanents subissent la triple hausse de leurs feuilles d'impôts locaux, comme moi.
       - Alors,  comme argument massue, cet Adjoint a affirmé que beucoup de communes et de départements ont un "abattement général à la base" plus faible que La Rochelle, voire inexistant comme ... le Conseil Général de Charente-Maritime!!! Conseil Général dirigé par ...la droite, avec un Président Ministre du Sieur Sarkozy !
      - Toute proportion gardée, le débat est le même à la Région Poitou-Charente.Mais, là-bas, la Présidente  Ségolène Royal ne veut pas augmenter les impôts régionaux, compte-tenu des "difficultés quotidiennes des gens" ( dont "se serait éloigné" Jean-François Fountaine, son premier vice-président, qu'elle a destitué) -  Voir "Sud-Ouest" du 16 septembre 2008, en page 1 - 7)

Quelle référence que de prendre appui sur le Conseil Général de droite de Charente-Maritime!!!
    Il est vrai que "seulement" 23% des Communes de France appliquent un tel abattement de 5%, 10% ou 15%, et "seulement" 26 Conseils Généraux sur une centaine!
    Mais, si l'on va par là, combien de communes en France, comme La Rochelle, ont tenu à garder un service public municipal de l'eau? Combien de Communes ont conservé, comme La Rochelle,  une équipe de cantinières/cuisinières par groupe scolaire? Et je pourrait multiplier les exemples d'une belle politique de cette Ville. Au non de l'harmonisation avec les autres communes, devrions-nous sacrifier ces services publics rochelais de qualité???
    Faut-il faire "comme tout le monde"? Où est passée notre slogan: "La Rochelle belle et .. .rebelle" ???

    En tout état de cause, c'est bien la politique de ces gouvernements de droite qui réduit les dotations aux collectivités locales, transfère des dépenses, pour allèger les siennes, au nom de la "réduction du déficit budgétaire" chère à l'Union Européenne et au Pacte de Stabilité hérité du Traité de Maastricht.   ( Ajout au 16/1/2009)

   Et c'est vrai, comme l'a souligné le Maire et d'autre élus de la majorité municipale, que le Conseil Municipal de La Rochelle n'a pas augmenté ses taux d'imposition locale depuis 17 ans.
   (Rajout au 17/9) En fait, il n'y a pas eu d'augmentation des taux des taxes votées par le Conseil Municipal. Ce qui ne veut pas dire que les impôts locaux n'ont pas augmenté: la valeur locative brute, base du calcul ( voir ci-dessus), a augmenté régulièrement, par décision du Parlement, chaque année, de l'équivalent de l'inflation.
 Par ailleurs nos  feuilles d' impôts locaux comprennent aussi d'autres taxes locales que celle de la commune: il y a aussi celle du "Département" (conseil général)  pour la taxe d'habitation. Même chose pour la taxe foncière ( sur une maison ou un appartement que nous posédons: part "Commune" + part "Département" + part "Région" + " Taxe d'enlèvement des ordures ménagères" ( pour la CDA)
  Mais cette mesure va contribuer à réduire encore notre pouvoir d'achat pour 78% de la population rochelaise vivant en résidence principale.


Un besoin de résistance à cette politique de Nicolas Sarkozy
Les élus de droite font pieusement fait l'impasse sur le désengagement de l'Etat, préférant critiquer "une mauvaise gestion", voire proposer de réduire le rôle des services municipaux en faisant appel aux 'sous-traitants" (entreprises privées - alors qu'à l'heure des graves intempéries dans le Sud-Ouest, chacun peut mesurer le rôle des services publics) ou de ne remplacer qu'un départ à la retraite sur 2.
Et cela continue, avec la décision de N Sarkozy de supprimer la taxe professionnelle qui, elle, alimente entre autre les caisses de la Communauté d'Agglomération: cela va -t-il obliger la CDA,comme d'autres, à décider de créer une taxe sur ... les ménages ( ce que permet la Loi Chevénement de 1999)

L'Etat réduit les impôts des riches et les grandes entreprises et pousse à la hausse des impôts et taxes pour les collectivités locales !
    -Le "paquet fiscal" voté en Août 2007 a permis , pour l'essentiel aux plus riches, d'économiser des impôts (13 à 15 milliards d'impôts que l'Etat ne reçoit plus!), en particulier avec le bouclier fiscal
   - Nicolas Sarkozy encourage la baisse de notre pouvoir d'achat: il n'y a pas de hausse des salaires, faible hausse des retraites. Seule solution: les heures supplémentaires ( merci pour les retraités et près de       6O% des salariés qui ne peuvent en faire faute de commandes suffisantes pour leurs entreprises) et la participation aux bénéfices . Merci pour les profits patronaux.)
  - Sans oublier la fameuse TIPP sur le prix des carburants qui aloudit les prix à la pompe
  - (Ajout au 19/9/08): dernière menace pour La Rochelle et d'autres communes: La Rochelle pourrait perdre la Dotation de Solidarité Urbaine ( D.S.U.) allouée par l'Etat - depuis 1991, précise Maxime Bono, Maire de La Rochelle, dans "Sud-Ouest" du 19/9/08. Cette information provient de l'Association des Maires des grandes villes de France ( AMGVF). Le gouvernement, écrit Frédéric Zabalza, dans S-O, envisage de réduire d'un tiers le nombre de communes éligibles à la D.S.U.. 238 communes seraient ainsi concernées et verraient leur dotation réduite de moitié en 2009, puis supprimée totalement en 2010".
             Pour La Rochelle, la DSU représente 3,67 millions d'euros en 2008, pour contribuer à la politique des villes en matière "d'amélioration des conditions de vie dans les communes urbaines dont les ressources sont insuffisantes au regard de leurs charges". En clair, à La Rochelle, pour améliorer les conditions de vie, de logement, de formation, de vie associative, d'emploi, ..., dans les quartiers et secteurs qui accueillent une population en grande partie en difficultés sociales et concentrent du logement HLM ( les Z.U.S. de Mireuil et de Villeneuve-Les-Salines en particulier).
             La décision du gouvernement est reportée à 2010; elle n'est pas enterrée

    - (Ajout au 16/1/2009) Depuis, de  nouvelles mesures d'économies de l'Etat sont chiffrées, pour les Collectivités locales ( pas ... pour les banques!): Maxime Bono annonce, dans "Sud-Ouest" du 15/1/09, que "pour la première fois, les dotations de l'Etat sont en baisse. Notamment la dotation globale de fonctionnement. Les années précédantes, elle se tassait par une hausse inférieure à l'inflation. Mais cette année, c'est 2,4 millions d'euros de perte séche dans les caisses de la ville". Et de confirmer: "Oui, nous envisageons une hausse de la fiscalité" (fin d'ajout)

 "Il faudra en parler aux rochelais" affirmait Maxime Bono
           Oui,  il faut "interpeller" les rochelaises et les rochelais, au delà du "tour de table" avec les autres collectivités locales:
-  Les informer de la réalité du budget, des prévisions, des enjeux par des moyens permettant de toucher tous les citoyens
- En débattre dans les quartiers, avec les Associations, agir avec tous ( pétition, ...)
- Voire procéder à un véritable référendum local sur ce sujet (?), disais-je en septembre.
Oui, un véritable référendum d'initiative locale est souhaitable, après une large informatiion et un marge débat citoyen
 
J'interpelle les rochelaises et les rochelais:
  Que pensez-vous de cette situation? Ne peux-t-on en discuter ici sur ce blog et/ou dans une rencontre publique? Que peut-on faire, ensemble? Car une nouvelle hausse aura lieu l'année prochaine, pour le moins. 

Il n'y a pas de fatalité!
       De ce point de vue, j'avais déjà très peu "apprécié" le 1er discours de Dominique Hébert   ( au Conseil Municipal de septembre 2008), au nom du " groupe communiste", disant que cette hausse de la taxe d'habitation était "inévitable"!  Et que le groupe communiste voterait pour! Où sont passées les critiques et votes négatifs ou d'abstention lors de délibérations, les années précédantes sur les tarifs des services municipaux, qui augmentaient trop? Bel exemple d'une certaine façon "responsable" de ... se coucher??? ( Comme je l'ai écrit plus haut, il a récidivé au Conseil Municipal de Mars 2009, dans les mêmes termes, lors du vote du budget et de la hausse des taux des taxes locales - Ajout au 25/3/09)

     (Ajout au 17/9/08) Car l'Association Nationale des Elus Communistes et Républicains exprime le point de vue contraire: il n'y a pas de fatalité à la hausse des transferts de charges de l'Etat et à l'augmentation des impôts locaux.
Mais une autre possibilité, jamais posée sur la place publique: celle de taxer les revenus du capital ... des entreprises, les "actifs financiers"  ( les placements spéculatifs des grandes firmes à la Bourse, sous forme d'actions, d'obligations ou de produits dérivés)

Mais il faut avoir le ... courage politique de poser cette exigeance publiquement, d'en débattre avec les autres élu(e)s et les citoyen(ne)s, d'agir avec eux, en un mot, de "prendre l'offensive" contre la politique de Nicolas Sarkozy. C'est ce qu'a déclaré Marie-George Buffet, lors du meeting à la  Fête de l'Humanité 2008, en septembre 2008, je cite: "Alors arrêtons à gauche de reculer, d'hésiter, de jouer perso. Prenons l'offensive. Et les communistes vous proposent de commencer par une question essentielle: le pouvoir d'achat (...)"
   ( Ajout au 17/9/08) Et je vous propose de lire le contenu du 4 pages d'information et de propositions de l'Association Nationale des Elu(e)s Communistes et Républicains, dans le cadre d'une "Campagne pour les finances", sous le titre "Urgence pour les finances locales" Voir le site d'Elunet: http://www.elunet.org

 Pour information, les "actifs financiers" des seules sociétés non-financières, selon l'INSEE, se montaient à 4 8OO milliards d'euros en 2006 ( + 50% en 4 ans - voilà encore une dimension du capitalisme financier aujourd'hui en crise): soit 2,7 fois le PIB de la France, 4,2 fois la dette de la France, 18 fois le budget de l'Etat, 27 fois le dudget des collectivités locales. Une taxation à ... 0,5% ( un demi pourcent !) rapporterait, dit le document de l'Anecr, 24 milliard d'euro, soit 400 euros par habitants !!!
  Cette campagne nationale des élus communistes me semble mal barrée à ...La Rochelle, alors que  cette question du pouvoir d'achat qui fait débat ... au Conseil Régional du Poitou-Charente ( voir plus haut ce que dit Ségolène Royal)

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  ** Voici le calcul fait par un Villeneuvois: